Pour vous permettre de prendre connaissance des débats, la Ville de Namur met à votre disposition les documents suivants :
Les ordres de jour
- L’ordre du jour du Conseil de la Zone de Police du 15/11/2022 (PDF, 103,1Ko)
- L'ordre du jour complémentaire de la Zone de Police du 15/11/2022 (PDF, 97,4Ko)
- L’ordre du jour du Conseil communal du 15/11/2022 (PDF, 133,8Ko)
Les notes de synthèse
- Note de synthèse du Conseil de la Zone de Police du 15/11/2022 (PDF, Xko)
- Note de synthèse du Conseil communal du 15/11/2022 (PDF, Xko)
Les projets de farde de délibérations
Notez qu’il s’agit de documents provisoires ayant vocation à permettre aux membres du Conseil communal d’examiner les dossiers soumis à leur approbation. Ces projets de décision n’ont donc pas encore été adoptés par l’Autorité communale et sont susceptibles de modification, report ou retrait.
- Projet de farde de délibérations du Conseil de la Zone de Police du 15/11/2022
- Projet de farde de délibérations du Conseil communal du 15/11/2022
- Projet de farde de délibérations inscrites en urgence au Conseil communal du 15/11/2022
Les points inscrits à la demande des membres du Conseil
La retransmission vidéo du Conseil communal
Le procès-verbal de la séance
Ce document, qui rend compte des débats et des décisions adoptées par le Conseil communal, est mis à disposition après approbation par les membres du Conseil ; cette approbation intervient généralement en ouverture de la séance suivante, prévue le 13/12/2022 .