Séance du Conseil communal du 15/11/2022

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Pour vous permettre de prendre connaissance des débats, la Ville de Namur met à votre disposition les documents suivants :

Les ordres de jour

  • L’ordre du jour du Conseil communal – Zone de police – du 15/11/2022 (PDF, Xko)
  • L’ordre du jour du Conseil communal – du 15/11/2022 (PDF, Xko)

Les notes de synthèse

  • Note de synthèse du Conseil de la Zone de Police du 15/11/2022 (PDF, Xko)
  • Note de synthèse du Conseil communal du 15/11/2022 (PDF, Xko)

Les projets de farde de délibérations

Notez qu’il s’agit de documents provisoires ayant vocation à permettre aux membres du Conseil communal d’examiner les dossiers soumis à leur approbation. Ces projets de décision n’ont donc pas encore été adoptés par l’Autorité communale et sont susceptibles de modification, report ou retrait.

  • Projet de farde de délibérations du Conseil communal – Zone de police – du 15/11/2022
  • Projet de farde de délibérations du Conseil communal – du 15/11/2022

Les points inscrits à la demande des membres du Conseil

  • Test 1
  • Test 2

La retransmission vidéo du Conseil communal

 

Le procès-verbal de la séance

Ce document, qui rend compte des débats et des décisions adoptées par le Conseil communal, est mis à disposition après approbation par les membres du Conseil ; cette approbation intervient généralement en ouverture de la séance suivante, prévue le 13/12/2022 .

  • Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal – Zone de police – du 15/11/2022
  • Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal – du 15/11/2022
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