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Location de kots : que faut-il savoir ?
La location de kots est soumise à la réglementation sur le permis de location.
Rattaché à Actualité
Image JPEG imagepotin menu
Rattaché à Loisirs / … / Aperçu des collections / Potins « au rameau A » du sanctuaire gallo-romain d’Aiseau-Presles
RèglementRèglement relatif au cyclopartage en flotte libre
Règlement communal
Rattaché à Ma Ville / … / Service Juridique Général (Interne) / Règlements
Formulaire - Elections membres du Comité de pilotage (COPIL) de la PNS
FormulaireFormulaire - Élections membres du Comité de pilotage (COPIL) de la PNS
Champ sélection multipleSecteur(s) que vous souhaitez représenter
Rattaché à Formulaire - Elections membres du Comité de pilotage (COPIL) de la PNS
Action enregistrement ECMAScript programDonnées
Rattaché à Formulaire - Elections membres du Comité de pilotage (COPIL) de la PNS
Checkbox FieldJe consens au traitement des données à caractère personnel communiquées à la Ville de Namur par le biais du présent formulaire, dans le cadre strict de l'élection des membres du Comité de pilotage (COPIL) de la PNS.
Les données à caractère personnel communiquées par le biais du présent formulaire sont traitées par la Ville de Namur en sa qualité de responsable de traitement, conformément au Règlement général sur la protection des données (le RGPD). Toute demande d’information relative au traitement de données à caractère personnel ou toute demande d’exercice de droit peut être envoyée à l’adresse dpo@ville.namur.be .
Rattaché à Formulaire - Elections membres du Comité de pilotage (COPIL) de la PNS
Checkbox Field ECMAScript programJ’ai pris connaissance du ROI et de la Charte de la PNS et adhère aux valeurs présentées
Rattaché à Formulaire - Elections membres du Comité de pilotage (COPIL) de la PNS
Champ ligne de texteNom de l'association
Rattaché à Formulaire - Elections membres du Comité de pilotage (COPIL) de la PNS
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